FAQ Télédéclaration
Actuellement Delta G DC est disponible sur okiduty.
Oui, okiduty est rétro compatible avec Delta G et déjà prêt pour Delta IE.
Avoir un compte okiduty, renseigner son identifiant EORI, être identifié chez SOGET et avoir un agrément en douane PDCI ou PDCE.
Aide à la classification douanière intégrée au champ code douanier dans la télédéclaration.
Ainsi que de nombreuses fonctionnalités pour télédéclarer rapidement et sereinement (modèles de dec, calcul automatique du nombre de colis et du prix total…)
Okiduty est un outil technologiquement conçu pour les nouvelles téléprocédures, au fur et à mesure de leur déploiement par la douane, ces téléprocédures seront disponibles dans okiduty : Delta I, GAMMA 2, ICS 2, DELTA E…
En attendant, il est toujours possible de faire ses ENS et titres de transit sur l’outil SOGET Douane, outil certifié sur toutes les anciennes téléprocédures : Delta G, Delta X, Delta T, ICS, GAMMA…
Okiduty permet de déclarer dans les déclaration Delta G / Delta IE des régimes particuliers comme les Perfectionnements actifs ou passifs ou les destinations particulières.
L’apurement COD (Crédit d’Opération Diverse) est un acte administratif qui constitue la phase finale d’une opération de douane ou comptable et permet de s’assurer du bon accomplissement des formalités par recoupement documentaire.
Il s’agit d’un Excel/PDF reçu automatique par mail selon une période choisie et récapitulant une liste de données choisies pour un destinataire choisi.
Actuellement disponible dans SOGET Douane, les demandes se font dans SOGET Douane mais concernent toutes les déclarations même celles d’okiduty.
Affichage de statistiques simples :
- total COD non apuré,
- total TVA par destinataire,
- ainsi que d’autres à venir…
Des contrôles de cohérence sont effectués lors de votre saisie et ils vous alertent (de manière non bloquante) quand une donnée nous semble incohérente par rapport à une autre.
Par ailleurs, il existe le contrôle PCS : vérification des données de la déclaration par rapport aux données connues d’un PCS (S)ONE ou Ci5) pour valider que la déclaration s’intègrera bien dans le PCS et autorisera la sortie de la marchandise (données liées au poids incohérent, nombre de colis ou lieu de la marchandise).
C’est l’avis de déclaration attendue. Le déclarant prépare sa déclaration, il l’envoie en ancticipation puis en validation automatique. La déclaration reste en anticipée jusqu’à ce que soit notifié dans un PCS (S)ONE ou Ci5) le constat de déchargement (qui marque l’entrée dans le territoire européen). Le PCS avertit alors le système du déclarant qui envoie automatiquement la déclaration à Delta.
- L’initialisation exclusive okiduty-S)ONE de donnée issue de S)ONE dans la déclaration (MRN de l’ENS, colisage, lieu, n° de conteneur…).
- Le contrôle PCS non facturé par S)ONE.
- L’avis déclaration attendue (validation VAQ/CRE…) non facturé par S)ONE.
Okiduty permet de déposer votre déclaration auprès des douanes françaises pour n’importe quel bureau de dédouanement français (y compris Marseille, Toulouse, Strasbourg…) Okiduty est par ailleurs compatible avec tous les bureaux de présentation français pour du DCN et même européens pour du DCC.
A Marseille, vous bénéficiez dès le pack Pro d’une interconnexion native avec Ci5 qui inclut la possibilité de faire des contrôles et validations au VAQ, le nombre d’utilisations est facturée par MGI.
Vous pouvez demander à ce que soient rapatriées vers okiduty les déclarations sur une certaine période en demandant une extraction Excel à votre ancien outil.
Vous pouvez aussi choisir de ramener uniquement les modèles, modèles d’articles, tiers expéditeurs et destinataires.
Oui, vous pouvez utiliser votre TMS pour générer des déclarations partiellement ou totalement et vous pouvez aussi recevoir dans votre TMS les statuts des déclarations, liquidations et PDFs et fur et à mesure qu’ils arrivent dans l’application.
Natif avec les PCS S)ONE, Ci5, CIN.
Vers et depuis vos systèmes internes selon des formats standards ou adaptés.